Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente

1. Objet


Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent la vente de l’accompagnement de coaching en ligne proposé par la marque Maeelegance, de l’entreprise Sublim, dont le siège est situé Cami de l'Obac d'Incles 001, AD100 Canillo - Principauté d’Andorre (ci-après « le Coach »), à ses clients (ci-après « le Client »).


2. Prix et Paiement


Le prix du cours en ligne est fixé à 100 € TTC. Le Client s’engage à payer ce montant dans son intégralité avant de commencer l’accompagnement. Le paiement peut être effectué par carte bancaire, virement bancaire et autres modes de paiements locaux, selon son pays de résidence.


3. Prestations


L’accompagnement de coaching en ligne inclut les éléments suivants :


15 modules en vidéo.

15 jours d’exercices pratiques pour appliquer la théorie expliquée dans chaque module.

Accès à un cours illimité.


4. Modalités de Prestation


Le Client s’engage à suivre les modules vidéo selon le calendrier établi par Maeva.


5. Annulation et Remboursement


Le Client peut demander un remboursement durant les 7 jours après l’achat du cours sans donner de justification. Pour cela, il doit envoyer un e-mail pour se désinscrire à l’adresse suivante : maeelegance.pro@gmail.com


En cas d’annulation de la part de Maeva, elle s’engage à rembourser intégralement le Client.


6. Responsabilités


Maeva s’engage à fournir les prestations décrites dans les présentes CGV avec professionnalisme et diligence. Toutefois, Maeva ne sera pas responsable des résultats obtenus par le Client suite à l’accompagnement.


Le Client s’engage à fournir des informations véritables et sincères, et à informer Maeva de tout changement dans les données fournies, étant le seul responsable de tout dysfonctionnement pouvant résulter d’informations erronées.


En général, le Client et Maeva s’engagent à collaborer activement pour assurer la bonne exécution de l’accompagnement. Tous deux s’engagent à communiquer toute difficulté survenant pendant l’accompagnement afin que l’autre partie puisse prendre les mesures nécessaires. Si le Client refuse de fournir les éléments demandés par Maeva pour une collaboration harmonieuse, il ne pourra ensuite lui reprocher et sera considéré comme le seul responsable.


7. Confidentialité


Les parties s’engagent à respecter la confidentialité des informations échangées dans le cadre de l’accompagnement.


8. Litiges


En cas de litige découlant des présentes CGV, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable. À défaut, tout litige sera soumis à la juridiction compétente, à savoir les tribunaux de la Principauté d’Andorre.


9. Modification des CGV


Maeva se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles conditions seront applicables dès leur publication sur le site web du Vendeur.


10. Force majeure


Maeva ne sera responsable d’aucun retard dans l’exécution de ses obligations pour cause de force majeure, telle que maladie, accident, décès, incendie, dégâts des eaux, inondation, tremblement de terre, vol de matériel, attentat, accident, guerre ou guerre civile, incident nucléaire ou tout autre fait ou circonstance ayant une cause externe ou imputable à un tiers, non évitable et empêchant Maeva d’exécuter ses obligations. Dans un tel cas, l’exécution du Contrat sera suspendue pour une période égale à celle de la force majeure. Si le cas de force majeure dure plus de deux mois, l’une ou l’autre des parties pourra résilier le contrat sans avoir à payer de dommages et intérêts, en informant l’autre partie par écrit par tout moyen disponible.


11. Incapacité de travail et absences


11.1. Absences et vacances


Maeva informera le Client par écrit de toute absence ou vacances pouvant affecter la réalisation du service sollicité par le Client.


11.2. Incapacité de travail


En cas d’incapacité de travail due à une maladie ou un accident, l’entreprise se réserve le droit de modifier le calendrier en cours sans que le Client puisse exiger le paiement d’indemnités. Il est entendu que l’entreprise doit en informer le Client dès le premier jour ouvrable de son incapacité.


12. Propriété intellectuelle


Tous les matériaux mis à disposition des clients dans le cadre de l’accompagnement de coaching, vidéos, documents, cours, et tout autre matériel fourni, restent la propriété exclusive de Maeva. Le Client s’engage à utiliser ces matériaux uniquement dans le cadre de l’accompagnement et pour son usage personnel. Il est expressément interdit de les reproduire, diffuser ou exploiter de quelque manière que ce soit sans l’autorisation écrite préalable de Maeva. Toute utilisation non autorisée sera considérée comme une violation des droits de propriété intellectuelle de Maeva et pourra entraîner des actions légales.


13. Garantie de Résultats


Maeva s’engage à fournir un accompagnement de qualité orienté vers l’aide du Client pour atteindre les objectifs définis au début de l’accompagnement. Si, au terme de celui-ci, le Client n’a pas atteint l’objectif défini conjointement avec Maeva et basé sur des critères objectifs permettant de mesurer son accomplissement, Maeva s’engage à prolonger gratuitement l’accompagnement jusqu’à la réalisation dudit objectif. Cette garantie est soumise aux conditions suivantes :


L’objectif doit avoir été clairement défini au début de l’accompagnement, avec des critères objectifs permettant de mesurer son accomplissement.

Le Client doit avoir suivi les instructions et conseils fournis par Maeva de manière diligente et sérieuse.

Maeva se réserve le droit de déterminer, à sa seule discrétion, si l’objectif a été atteint selon les critères convenus.


Cette garantie ne s’applique pas dans les cas suivants :


L’objectif initialement fixé par le Client n’est pas mesurable objectivement.

Le Client n’a pas respecté les conditions et recommandations fournies par Maeva.

Maeva considère, à sa seule discrétion, que le Client n’a pas démontré la diligence nécessaire pour atteindre l’objectif.


La garantie de résultats est limitée à une seule extension de l’accompagnement et ne donne lieu à aucun remboursement ni indemnité supplémentaire.


14. Acceptation des CGV


Le Client déclare avoir lu et accepté sans réserve les présentes CGV avant de procéder au paiement de l’accompagnement.


Le Client reconnaît avoir vérifié l’adéquation du service à ses besoins et avoir reçu de Maeva toutes les informations et conseils nécessaires pour souscrire à l’accompagnement de coaching en ligne. Toute prestation complémentaire ou modification demandée par le Client ne sera prise en compte qu’après un accord commun entre les deux parties, ce qui pourrait entraîner une facturation supplémentaire. L’accord du Client sera également formalisé par écrit, avec un paiement immédiat.

1. Objet


Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent la vente de l’accompagnement de coaching en ligne proposé par la marque Maeelegance, de l’entreprise Sublim, dont le siège est situé Cami de l'Obac d'Incles 001, AD100 Canillo - Principauté d’Andorre (ci-après « le Coach »), à ses clients (ci-après « le Client »).


2. Prix et Paiement


Le prix du cours en ligne est fixé à 100 € TTC. Le Client s’engage à payer ce montant dans son intégralité avant de commencer l’accompagnement. Le paiement peut être effectué par carte bancaire, virement bancaire et autres modes de paiements locaux, selon son pays de résidence.


3. Prestations


L’accompagnement de coaching en ligne inclut les éléments suivants :


15 modules en vidéo.

15 jours d’exercices pratiques pour appliquer la théorie expliquée dans chaque module.

Accès à un cours illimité.


4. Modalités de Prestation


Le Client s’engage à suivre les modules vidéo selon le calendrier établi par Maeva.


5. Annulation et Remboursement


Le Client peut demander un remboursement durant les 7 jours après l’achat du cours sans donner de justification. Pour cela, il doit envoyer un e-mail pour se désinscrire à l’adresse suivante : maeelegance.pro@gmail.com


En cas d’annulation de la part de Maeva, elle s’engage à rembourser intégralement le Client.


6. Responsabilités


Maeva s’engage à fournir les prestations décrites dans les présentes CGV avec professionnalisme et diligence. Toutefois, Maeva ne sera pas responsable des résultats obtenus par le Client suite à l’accompagnement.


Le Client s’engage à fournir des informations véritables et sincères, et à informer Maeva de tout changement dans les données fournies, étant le seul responsable de tout dysfonctionnement pouvant résulter d’informations erronées.


En général, le Client et Maeva s’engagent à collaborer activement pour assurer la bonne exécution de l’accompagnement. Tous deux s’engagent à communiquer toute difficulté survenant pendant l’accompagnement afin que l’autre partie puisse prendre les mesures nécessaires. Si le Client refuse de fournir les éléments demandés par Maeva pour une collaboration harmonieuse, il ne pourra ensuite lui reprocher et sera considéré comme le seul responsable.


7. Confidentialité


Les parties s’engagent à respecter la confidentialité des informations échangées dans le cadre de l’accompagnement.


8. Litiges


En cas de litige découlant des présentes CGV, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable. À défaut, tout litige sera soumis à la juridiction compétente, à savoir les tribunaux de la Principauté d’Andorre.


9. Modification des CGV


Maeva se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles conditions seront applicables dès leur publication sur le site web du Vendeur.


10. Force majeure


Maeva ne sera responsable d’aucun retard dans l’exécution de ses obligations pour cause de force majeure, telle que maladie, accident, décès, incendie, dégâts des eaux, inondation, tremblement de terre, vol de matériel, attentat, accident, guerre ou guerre civile, incident nucléaire ou tout autre fait ou circonstance ayant une cause externe ou imputable à un tiers, non évitable et empêchant Maeva d’exécuter ses obligations. Dans un tel cas, l’exécution du Contrat sera suspendue pour une période égale à celle de la force majeure. Si le cas de force majeure dure plus de deux mois, l’une ou l’autre des parties pourra résilier le contrat sans avoir à payer de dommages et intérêts, en informant l’autre partie par écrit par tout moyen disponible.


11. Incapacité de travail et absences


11.1. Absences et vacances


Maeva informera le Client par écrit de toute absence ou vacances pouvant affecter la réalisation du service sollicité par le Client.


11.2. Incapacité de travail


En cas d’incapacité de travail due à une maladie ou un accident, l’entreprise se réserve le droit de modifier le calendrier en cours sans que le Client puisse exiger le paiement d’indemnités. Il est entendu que l’entreprise doit en informer le Client dès le premier jour ouvrable de son incapacité.


12. Propriété intellectuelle


Tous les matériaux mis à disposition des clients dans le cadre de l’accompagnement de coaching, vidéos, documents, cours, et tout autre matériel fourni, restent la propriété exclusive de Maeva. Le Client s’engage à utiliser ces matériaux uniquement dans le cadre de l’accompagnement et pour son usage personnel. Il est expressément interdit de les reproduire, diffuser ou exploiter de quelque manière que ce soit sans l’autorisation écrite préalable de Maeva. Toute utilisation non autorisée sera considérée comme une violation des droits de propriété intellectuelle de Maeva et pourra entraîner des actions légales.


13. Garantie de Résultats


Maeva s’engage à fournir un accompagnement de qualité orienté vers l’aide du Client pour atteindre les objectifs définis au début de l’accompagnement. Si, au terme de celui-ci, le Client n’a pas atteint l’objectif défini conjointement avec Maeva et basé sur des critères objectifs permettant de mesurer son accomplissement, Maeva s’engage à prolonger gratuitement l’accompagnement jusqu’à la réalisation dudit objectif. Cette garantie est soumise aux conditions suivantes :


L’objectif doit avoir été clairement défini au début de l’accompagnement, avec des critères objectifs permettant de mesurer son accomplissement.

Le Client doit avoir suivi les instructions et conseils fournis par Maeva de manière diligente et sérieuse.

Maeva se réserve le droit de déterminer, à sa seule discrétion, si l’objectif a été atteint selon les critères convenus.


Cette garantie ne s’applique pas dans les cas suivants :


L’objectif initialement fixé par le Client n’est pas mesurable objectivement.

Le Client n’a pas respecté les conditions et recommandations fournies par Maeva.

Maeva considère, à sa seule discrétion, que le Client n’a pas démontré la diligence nécessaire pour atteindre l’objectif.


La garantie de résultats est limitée à une seule extension de l’accompagnement et ne donne lieu à aucun remboursement ni indemnité supplémentaire.


14. Acceptation des CGV


Le Client déclare avoir lu et accepté sans réserve les présentes CGV avant de procéder au paiement de l’accompagnement.


Le Client reconnaît avoir vérifié l’adéquation du service à ses besoins et avoir reçu de Maeva toutes les informations et conseils nécessaires pour souscrire à l’accompagnement de coaching en ligne. Toute prestation complémentaire ou modification demandée par le Client ne sera prise en compte qu’après un accord commun entre les deux parties, ce qui pourrait entraîner une facturation supplémentaire. L’accord du Client sera également formalisé par écrit, avec un paiement immédiat.

1. Objet


Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent la vente de l’accompagnement de coaching en ligne proposé par la marque Maeelegance, de l’entreprise Sublim, dont le siège est situé Cami de l'Obac d'Incles 001, AD100 Canillo - Principauté d’Andorre (ci-après « le Coach »), à ses clients (ci-après « le Client »).


2. Prix et Paiement


Le prix du cours en ligne est fixé à 100 € TTC. Le Client s’engage à payer ce montant dans son intégralité avant de commencer l’accompagnement. Le paiement peut être effectué par carte bancaire, virement bancaire et autres modes de paiements locaux, selon son pays de résidence.


3. Prestations


L’accompagnement de coaching en ligne inclut les éléments suivants :


15 modules en vidéo.

15 jours d’exercices pratiques pour appliquer la théorie expliquée dans chaque module.

Accès à un cours illimité.


4. Modalités de Prestation


Le Client s’engage à suivre les modules vidéo selon le calendrier établi par Maeva.


5. Annulation et Remboursement


Le Client peut demander un remboursement durant les 7 jours après l’achat du cours sans donner de justification. Pour cela, il doit envoyer un e-mail pour se désinscrire à l’adresse suivante : maeelegance.pro@gmail.com


En cas d’annulation de la part de Maeva, elle s’engage à rembourser intégralement le Client.


6. Responsabilités


Maeva s’engage à fournir les prestations décrites dans les présentes CGV avec professionnalisme et diligence. Toutefois, Maeva ne sera pas responsable des résultats obtenus par le Client suite à l’accompagnement.


Le Client s’engage à fournir des informations véritables et sincères, et à informer Maeva de tout changement dans les données fournies, étant le seul responsable de tout dysfonctionnement pouvant résulter d’informations erronées.


En général, le Client et Maeva s’engagent à collaborer activement pour assurer la bonne exécution de l’accompagnement. Tous deux s’engagent à communiquer toute difficulté survenant pendant l’accompagnement afin que l’autre partie puisse prendre les mesures nécessaires. Si le Client refuse de fournir les éléments demandés par Maeva pour une collaboration harmonieuse, il ne pourra ensuite lui reprocher et sera considéré comme le seul responsable.


7. Confidentialité


Les parties s’engagent à respecter la confidentialité des informations échangées dans le cadre de l’accompagnement.


8. Litiges


En cas de litige découlant des présentes CGV, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable. À défaut, tout litige sera soumis à la juridiction compétente, à savoir les tribunaux de la Principauté d’Andorre.


9. Modification des CGV


Maeva se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles conditions seront applicables dès leur publication sur le site web du Vendeur.


10. Force majeure


Maeva ne sera responsable d’aucun retard dans l’exécution de ses obligations pour cause de force majeure, telle que maladie, accident, décès, incendie, dégâts des eaux, inondation, tremblement de terre, vol de matériel, attentat, accident, guerre ou guerre civile, incident nucléaire ou tout autre fait ou circonstance ayant une cause externe ou imputable à un tiers, non évitable et empêchant Maeva d’exécuter ses obligations. Dans un tel cas, l’exécution du Contrat sera suspendue pour une période égale à celle de la force majeure. Si le cas de force majeure dure plus de deux mois, l’une ou l’autre des parties pourra résilier le contrat sans avoir à payer de dommages et intérêts, en informant l’autre partie par écrit par tout moyen disponible.


11. Incapacité de travail et absences


11.1. Absences et vacances


Maeva informera le Client par écrit de toute absence ou vacances pouvant affecter la réalisation du service sollicité par le Client.


11.2. Incapacité de travail


En cas d’incapacité de travail due à une maladie ou un accident, l’entreprise se réserve le droit de modifier le calendrier en cours sans que le Client puisse exiger le paiement d’indemnités. Il est entendu que l’entreprise doit en informer le Client dès le premier jour ouvrable de son incapacité.


12. Propriété intellectuelle


Tous les matériaux mis à disposition des clients dans le cadre de l’accompagnement de coaching, vidéos, documents, cours, et tout autre matériel fourni, restent la propriété exclusive de Maeva. Le Client s’engage à utiliser ces matériaux uniquement dans le cadre de l’accompagnement et pour son usage personnel. Il est expressément interdit de les reproduire, diffuser ou exploiter de quelque manière que ce soit sans l’autorisation écrite préalable de Maeva. Toute utilisation non autorisée sera considérée comme une violation des droits de propriété intellectuelle de Maeva et pourra entraîner des actions légales.


13. Garantie de Résultats


Maeva s’engage à fournir un accompagnement de qualité orienté vers l’aide du Client pour atteindre les objectifs définis au début de l’accompagnement. Si, au terme de celui-ci, le Client n’a pas atteint l’objectif défini conjointement avec Maeva et basé sur des critères objectifs permettant de mesurer son accomplissement, Maeva s’engage à prolonger gratuitement l’accompagnement jusqu’à la réalisation dudit objectif. Cette garantie est soumise aux conditions suivantes :


L’objectif doit avoir été clairement défini au début de l’accompagnement, avec des critères objectifs permettant de mesurer son accomplissement.

Le Client doit avoir suivi les instructions et conseils fournis par Maeva de manière diligente et sérieuse.

Maeva se réserve le droit de déterminer, à sa seule discrétion, si l’objectif a été atteint selon les critères convenus.


Cette garantie ne s’applique pas dans les cas suivants :


L’objectif initialement fixé par le Client n’est pas mesurable objectivement.

Le Client n’a pas respecté les conditions et recommandations fournies par Maeva.

Maeva considère, à sa seule discrétion, que le Client n’a pas démontré la diligence nécessaire pour atteindre l’objectif.


La garantie de résultats est limitée à une seule extension de l’accompagnement et ne donne lieu à aucun remboursement ni indemnité supplémentaire.


14. Acceptation des CGV


Le Client déclare avoir lu et accepté sans réserve les présentes CGV avant de procéder au paiement de l’accompagnement.


Le Client reconnaît avoir vérifié l’adéquation du service à ses besoins et avoir reçu de Maeva toutes les informations et conseils nécessaires pour souscrire à l’accompagnement de coaching en ligne. Toute prestation complémentaire ou modification demandée par le Client ne sera prise en compte qu’après un accord commun entre les deux parties, ce qui pourrait entraîner une facturation supplémentaire. L’accord du Client sera également formalisé par écrit, avec un paiement immédiat.